Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Bois & Lumière, SARL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 812 345 678.

• SIRET : 812 345 678 00019
• TVA intracommunautaire : FR23812345678
• Capital social : 15 000 €
• Gérant : M. Thomas Vasseur
• Adresse du siège social : 14 rue des Menuisiers, 44000 Nantes, France
• Téléphone : 02 40 12 34 56
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007 (depuis un poste fixe en France).

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Thomas Vasseur, en sa qualité de gérant de la société Atelier Bois & Lumière.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, mise en page) est la propriété exclusive de l'Atelier Bois & Lumière, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Nantes.